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Compte-rendu du Conseil Municipal du 06 Mars 2009

1) Adoption des comptes administratifs :
Le Conseil Municipal a adopté les comptes administratifs de l'exercice 2008 suivants :
EauForêtVanémontGénéral
Fonctionnement
Dépenses64 701,8285 141,563 858,06654 049,42
Recettes78 548,9941 621,41/892 507,12
Résultat de l'exercice+ 13 847,17- 43 520,15- 3 858,06+ 238 457,70
Report clôture n-10,00+ 73 386,26+ 10 553,35+ 255 107,01
Résultat cumulé+ 13 847,17+ 29 866,11+ 6 695,29+ 493 564,71
Investissement
Dépenses25 076,0218 530,32/426 689,69
Recettes63 563,5413 671,00/332 534,09
Résultat de l'exercice+ 38 487,52- 4 859,32+ 7 214,91- 94 155,60
Report clôture n-1- 31 848,22- 13 671,00/- 215 714,55
Résultat cumulé+ 6 639,30- 18 530,32+ 7 214,91- 309 870,15


2) Affectation des résultats de Fonctionnement 2008 :
Le Conseil Municipal a décidé d'affecter les résultats de fonctionnement suivants :
EauForêtVanémontGénéral
Exercice précédent- 1 531,80+ 73 386,26+ 10 553,55+ 255 107,01
Excédent au 31/12/2008+ 13 847,17+ 29 866,11+ 6 695,29+ 493 564,71
Affectation au 1068/18 530,32/309 870,15
Affectation de l'excédent reporté ligne 00213 847,1711 335,796 695,29183 694,56


3) Taxe et produits irrécouvrable - Admission en non valeur :
Le Conseil Municipal admet en non valeur les états présentés par Monsieur le Percepteur à savoir :
 - Budget de l'eau : une somme de 314,66 €
 - Budget général : une somme de 2 139,85 €.

4) Demande de subvention pour un élève en classe de CLIS :
Le Conseil Municipal accorde une subvention de 80 € pour la participation de la commune au voyage scolaire d'un enfant de classe CLIS à Fraize.
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